Identification de l'éditeur du site 

Société : Mairie de Fay-aux-Loges
Adresse Postale : 48,rue Abbé Georges Thomas
45450
Fay-aux-Loges
France
Téléphone : +33 2 38 59 57 11
Fax : +33 2 38 57 03 46
Adresse électronique (Courriel) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la publication, responsable légal : Frédéric MURA

 

Réalisation du site 

Société : GMapFP développement
Adresse web : www.gmapfp.org
Adresse Postale : L'Aubinière
45450 Fay aux Loges
France
Téléphone : +33 2 38 59 35 62
Adresse électronique (Courriel) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Immatriculée au RCS sous SIREN : Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des société (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
SIRET : 403 060 841 00026
Code APE : 4791A
Numéro individuel d'identification à la TVA : Non appicable, art. 293B du CG
Responsable légal : Fabrice PELLETIER


Hébergement

Société : AMEN SASU
Adresse web : www.amen.fr
Adresse Postale : 12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
France
Téléphone : 0811 88 77 44 (appel local)
Immatriculée au RCS sous SIREN : 421 527 797 000 11
Capital social : 37 000 €


En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

Les renseignements qui apparaissent sur mairie-fayauxloges.fr sont fournis à titre de renseignements généraux. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de la Mairie de Fay-aux-Loges vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre la Mairie de Fay-aux-Loges  et l’utilisateur.

La Mairie de Fay-aux-Loges  décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si la Mairie de Fay-aux-Loges  fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans mairie-fayauxloges.fr. La Mairie de Fay-aux-Loges ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
 
La Mairie de Fay-aux-Loges se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
 
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site mairie-fayauxloges.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

La Mairie de Fay-aux-Loges ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site mairie-fayauxloges.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
- d’autorisation du directeur de la publication du site
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site mairie-fayauxloges.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Mairie de Fay-aux-Loges décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers mairie-fayauxloges.fr. La Mairie de Fay-aux-Loges se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
 

Informations collectées sur le site

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la Mairie de Fay-aux-Loges.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Ou, par courrier, à l’adresse :
Mairie de Fay-aux-Loges
48,rue Abbé Georges Thomas
45450
FAY-AUX-LOGES
FRANCE